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Marques déposées par la société étrangère BIORGANON SA
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ARTISIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTISIAL
BIORGANON SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1563100
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2029

Présentation de la marque ARTISIAL

Déposée le 1 décembre 1989 par la société étrangère BIORGANON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BIORGANON SA domicilié(e) 1 route du Bout-du-Monde - 1206 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ARTISIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTISIAL arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

BIORGANON SA a également déposé les autres marques suivantes : DIFRAREL , DIFRAVISION , OMEZELIS , OKIMUS , OMEXANE , DIMETANE , VAGOSTABYL , MELAXIB , MUXOL , EPTAVIT


BIORGANON SA, Société de droit suisse - 1 route du Bout-du-Monde - 1206 - GENEVE - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343579 - Publication au BOPI 2002-03-27

Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146017 - Publication au BOPI 1999-06-04

Inscription le 26 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352100 - Publication au BOPI 2002-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 30 octobre 2002 - Gage constitué n°358240 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488385 - Publication au BOPI 2008-12-29

Renouvellement sans limitation le 26 août 2009 n°2416441 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526204 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728137 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14

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